|
Accueillir un stagiaire |
Qui sont les stagiaires ? |
Durée du stage |
Conditions matérielles
Congés |
Assurances |
Autorisation de travail |
En cas de problème... |
[pour vous inscrire voir au bas de page]
|
Télécharger le guide du maitre de stage(format pdf)
|
Accueillir un stagiaire étranger
|
|
|
Dans le cadre des échanges de stagiaires avec ses partenaires, SESAME permet
à de jeunes étrangers de réaliser des stages en agriculture ou dans des secteurs
connexes en France. Le placement des stagiaires étrangers est réalisé grâce à la
collaboration des Chambres d'Agriculture et des établissements de formation
agricole.
Les exploitants agricoles doivent être motivés par la formation et les échanges culturels.
Ils doivent être en mesure d'offrir des conditions d'accueil et de travail correctes
sur leur exploitation. |
|
|
|
Qui sont les stagiaires ? |
|
|
Les jeunes stagiaires, garçons ou filles âgés de 18 à 30 ans, possédent une expérience
agricole pratique (6 mois minimum) et une formation agricole (minimum équivalent au Bac Pro agricole).
Ces jeunes sont le plus souvent sélectionnés par des
organisations partenaires de SESAME dans leur pays
d'origine (après entretien individuel avec chaque
candidat). Leur motivation ainsi que leur niveau de
pratique de la langue française sont testés. SESAME
possède le dossier de candidature de chaque stagiaire.
|
[ Début de la page ] |
|
Durée du stage |
|
|
la durée des stages SESAME varie de
2 - 3 mois pour le programme salarié AGRI-DECOUVERTE
6 - 12 mois pour le programme étudiant AGRI-CULTURE
Le programme d'accueil AGRI-ECHANGE concerne les
stagiaires de l'Union Européenne, de l'Argentine et du Canada.
Les arrivées
de stagiaires s'échelonnent toute l'année, avec cependant un nombre plus important
au printemps.
|
[ Début de la page ] |
|
|
|
Conditions matérielles |
|
|
Chaque stagiaire doit bénéficier de conditions d´hébergement
conforme à la législation en vigueur pour le personnel salarié.
Pour les jeunes bénéficiant d´un contrat de travail, la durée
mensuelle maximale de travail de 169 heures peut être partiellement
réduite par convention annexe précisant le temps consacré à la formation.
Le salaire ne peut en aucun cas être inférieur au SMIC horaire en
vigueur.
Chaque mois, l´agriculteur remet un bulletin de salaire au stagiaire.
La nourriture, le logement et éventuellement les frais de déplacement sont
à déduire de ce montant suivant le tarif fixé par la convention collective
départementale. En dépit des variations de tarifs de la convention collective
d´un département à un autre, la rémunération mensuelle nette ne peut pas être
inférieure au salaire minimum moins les avantages en nature et de la part
MSA (cotisation du stagiaire lui même).
Les étudiants qui bénéficient d´une convention de stage ne doivent
pas dépasser 35 heures hebdomadaires. Ils perçoivent une gratification mensuelle
de 351 €.
Il est souhaitable dans le cas d´un stage en exploitation agricole familiale,
dans la mesure du possible, que chaque stagiaire bénéficie d´une vie de famille.
Dans certains cas (entreprises horticoles, paysagistes...), le stagiaire peut
être logé de manière indépendante.Dans ce cas la rémunération doit en tenir
compte.
|
[ Début de la page ] |
|
Congés |
|
|
|
La législation du travail en vigueur
s'applique, soit au moins une journée (dimanche) de
repos complet par semaine ainsi que deux jours et demi de
congés payés par mois de travail.
|
[ Début de la page ] |
|
Assurances |
|
|
Dans le cadre d´un contrat de
travail, l'agriculteur doit faire une déclaration
préalable d´embauche et immatriculer le stagiaire à la
Caisse de Mutualité Sociale Agricole dans les huit jours
qui suivent le début du stage.
Ces jeunes étrangers, ainsi que leur employeur,
bénéficient d´un taux réduit de cotisation (taux
stagiaires des exploitations professionnelles)aux
assurances sociales (maladie et vieillesse), tel que cela
est prévu à l´article 14 -2° du décret n° 50-1225
du 21 septembre 1950.
SESAME établit une attestation destinée à la
Mutualité Sociale Agricole. Mais la cotisation accident
du travail reste la même que pour un salarié (suivant
la catégorie de l´exploitation).
Il est conseillé à chaque agriculteur de voir son
assureur pour être certain de la couverture
"Responsabilité Civile" pour les dommages que
pourraient subir des tierces personnes du fait du
stagiaire. Il est à noter que le matériel confié au
stagiaire dans le cadre de son travail n'est pas couvert
par l'assurance du stagiaire.
|
[ Début de la page ] |
|
Autorisation de Travail |
|
|
|
Les stagiaires venant d´un pays hors
Union Européenne et bénéficiant d´un contrat de
travail ne peuvent pas commencer à travailler sans être
titulaire d´une autorisation provisoire de travail
délivrée par la Direction Départementale du Travail et
de l'Emploi (DDTE). Un stagiaire qui reste plus de trois
mois doit également solliciter une carte de séjour de
résident temporaire. SESAME fournit les éléments
complémentaires pour tout accueil de stagiaire provenant
d´un pays hors Union Européenne.
|
[ Début de la page ] |
|
En cas de problèmes entre l´agriculteur et le stagiaire |
|
|
L´agriculteur doit informer aussitôt SESAME qui s'efforcera de proposer une solution
(contact avec les correspondants locaux de SESAME, remplacement du stagiaire,
amélioration à apporter...etc..
|
Pour tous renseignements complémentaires
contactez-nous par e-mail.
|
|
|
